Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPA
/
ORANGE LAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORANGE LAND
SEMPA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92403316
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2022

Présentation de la marque ORANGE LAND

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORANGE LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMPA domicilié(e) 96 Rue de Corporat Centr Alp - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 883 658 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ORANGE LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORANGE LAND est expirée depuis le 24 janvier 2022.

SEMPA a également déposé les autres marques suivantes : MINI FAIM - MAXI FAIM , LES PASTELLINES , SPAGHEZZA , DON FESTONI


SEMPA, Société par actions simplifiée - 96 Rue de Corporat Centr Alp - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 350883658


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 1 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64572 - Publication au BOPI 1992-07-01

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2211476 - Publication au BOPI 2001-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Inscription le 10 février 2012 - Changement de nature juridique n°569433 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-10

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2012 n°2488581 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-10

Presse-fruits électriques.Conditionnements et emballages en carton; récipients en papier et en carton; verres en carton.Conditionnements et emballages en matière plastique; récipients en matière plastique; verres en matière plastique.Jus d'orange

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.